Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1667604
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2001
M de CHAMPAGNE MERCIER

Présentation de la marque M

Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 28 mai 2001.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)