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Marques déposées par monsieur Jean-Paul Letombe
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Cap Agro
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Agro
Monsieur Jean-Paul Letombe

Numéro de dépôt :
4392706
Date de dépôt :
01/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2027
Cap Agro de Jean-Paul Letombe

Présentation de la marque Cap Agro

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2017 par monsieur Jean-Paul Letombe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Agro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Paul Letombe domicilié(e) 24 Rue Sainte Claire - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cercle pour une Agriculture Responsable et Equitable, Jean-Paul Letombe domicilié(e) 24 rue Sainte Claire - 62000 - ARRAS - France.

La marque Cap Agro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Agro arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.

Jean-Paul Letombe a également déposé les autres marques suivantes : Cap Emploi


Monsieur Jean-Paul Letombe - 24 Rue Sainte Claire - 62000 - ARRAS - France


Cercle pour une Agriculture Responsable et Equitable, Jean-Paul Letombe - 24 rue Sainte Claire - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques).