Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIELEREI
Centre Régional de Documentation Pédagogique, Établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3082287
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque SPIELEREI

Déposée le 12 février 2001 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIELEREI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique domicilié(e) 23, rue du Maréchal Juin, BP 279/R 7, 67007 STRASBOURG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 712 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE - France.

La marque SPIELEREI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIELEREI est expirée depuis le 12 février 2011.

Centre Régional de Documentation Pédagogique a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , Overseas Impressions , L'USAGER COMMUNICANT , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS


Centre Régional de Documentation Pédagogique, Établissement public administratif - 23, rue du Maréchal Juin, BP 279/R 7, 67007 STRASBOURG Cedex - France - SIREN 186712147


CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

. Cartes à jouer. Photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publications. Jeux à but pédagogique. Supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].