Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIDACTICA 46 CRDP de MIdI-Pyrénées
Centre Régional de Documentation Pédagogique de Midi-Pyrénées, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3739490
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
DIDACTICA 46 CRDP de MIdI-Pyrénées de Centre Régional de Documentation Pédagogique de Midi-Pyrénées

Présentation de la marque DIDACTICA 46 CRDP de MIdI-Pyrénées

Déposée le 3 mai 2010 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIDACTICA 46 CRDP de MIdI-Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de Midi-Pyrénées domicilié(e) 3 rue roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de Midi-Pyrénées domicilié(e) 3 rue roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DIDACTICA 46 CRDP de MIdI-Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIDACTICA 46 CRDP de MIdI-Pyrénées est expirée depuis le 3 mai 2020.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de Midi-Pyrénées a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , Overseas Impressions , L'USAGER COMMUNICANT , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS


Centre Régional de Documentation Pédagogique de Midi-Pyrénées, Etablissement public - 3 rue roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 183100197


CRDP de Midi-Pyrénées - 3 rue roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714726 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.