Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUACS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
COLLECTE LOCALISATION SATELLITES (CLS), Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3542900
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2027
DUACS de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque DUACS

Déposée le 10 décembre 2007 par CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES et la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITES (CLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Les déposants sont CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITES (CLS domicilié(e) 11 rue Hermes - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque DUACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUACS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , Celest Lab , LICE , EMERGESAT


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 7

COLLECTE LOCALISATION SATELLITES (CLS), Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 11 rue Hermes - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719329 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666268 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques magnétiques. Disques acoustiques. Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites. Intermédiaires (photographie). Miroirs (optique). Instruments d'observation. Transmetteurs (télécommunication). Logiciels (programmes enregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; interfaces (informatique) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs. Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publications et catalogues de données relatives au climat, à l'environnement, à la météorologie. Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, almanachs. Cartes et grilles altimétriques. Cartes topographiques. Atlas. Cartes géographiques. Représentations graphiques. Manuels.

Recueil de données dans un fichier central ; recueil de données (saisie) pour l'établissement d'une base de donnée à caractère scientifique, en particulier pour la cartographie ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques.

Services scientifiques et technologiques, à savoir traitement de données et produits altimétriques combinés pour les projets d'océanographie opérationnelle et de prévisions climatiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de l'exploitation des données altimétriques, à savoir conception de moyens de traitement des données altimétriques, élaboration et conception de logiciels pour exploiter les données altimétriques en vue de la production d'information océanographiques et climatiques. Services d'analyse et de recherches industrielles dans le domaine de l'exploitation des données altimétriques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception de systèmes informatiques. Reconstitution et maintenance de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Elaboration (conception) de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Programmation pour ordinateurs. Services scientifiques et technologiques de calculs pour l'établissement de données topographiques, altimétriques. Etablissement de modèles climatiques, notamment pour des applications océanographiques. Services scientifiques pour l'établissement de prévisions météorologiques et climatiques. Etablissement de rapports d'expertise et d'analyses à partir de données topographiques et altimétriques pour des applications météorologiques et climatiques.