Marque enregistrée - Marque en vigueur

XOT
Madame Céline SABATER

Numéro de dépôt :
4442128
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
XOT de Céline SABATER

Présentation de la marque XOT

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par madame Céline SABATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame Céline SABATER domicilié(e) 13 Avenue Alfred Sauvy - 66600 - Rivesaltes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODISTER, Madame Céline SABATER domicilié(e) 13 Avenue Alfred Sauvy - 66600 - Rivesaltes - France.

La marque XOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XOT arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

Céline SABATER a également déposé les autres marques suivantes : VINIMED , Les Vignerons de la Rose


Madame Céline SABATER - 13 Avenue Alfred Sauvy - 66600 - Rivesaltes - France


PRODISTER, Madame Céline SABATER - 13 Avenue Alfred Sauvy - 66600 - Rivesaltes - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.