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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECA
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CECABASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CECABASE
CECA S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1653725
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021

Présentation de la marque CECABASE

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 boulevard national - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque CECABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CECABASE est expirée depuis le 3 avril 2021.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A., Société anonyme - 89 boulevard national - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 775728025


ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2000 n°2186870 - Publication au BOPI 2000-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462998 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Produits chimiques destinés à l'insdutrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Enduits pour la protection du matériel de coulée, notamment en aciérie tels que bases de lingotières, canaux et poches de coulée

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.