Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MULTIPLES ...
CEBAL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
97698387
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2007

Présentation de la marque LES MULTIPLES ...

Déposée le 8 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MULTIPLES ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL domicilié(e) 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque LES MULTIPLES ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MULTIPLES ... est expirée depuis le 8 octobre 2007.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL S.A., Société anonyme - 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France - SIREN 377679840


CABINET M. SABATIER - France


Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°402338 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Tubes, boîtes, récipients d'emballage métalliques, conteneurs métalliques, bouteilles métalliques, capsules de bouchage métallique, feuilles métalliques pour l'emballage. Matières plastiques pour l'emballage à savoir feuilles, pellicules (adhérentes, extensibles), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières plastiques, feuilles viscose pour l'emballage, tubes en carton, boîtes en carton, papier d'emballage, feuilles d'emballage en matière plastique. Récipients d'emballage en matière plastique, tubes en matière plastique, conteneurs non métalliques, bouchons de récipients non métalliques, capsules de bouchage non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.