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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA MANAGEMENT
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CBA MANAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBA MANAGEMENT
CBA MANAGEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4060418
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2024
CBA MANAGEMENT de CBA MANAGEMENT

Présentation de la marque CBA MANAGEMENT

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBA MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA MANAGEMENT domicilié(e) 3 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 492 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CBA MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBA MANAGEMENT est expirée depuis le 14 janvier 2024.

CBA MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Business Review by Process , CBA Management , IC-QUEST


CBA MANAGEMENT, Société par actions simplifiée - 3 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France - SIREN 443492319


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 27 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708817 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-27

Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719210 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Documents, affiches, papier à en-tête, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériels pour artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ;

Services de publicité et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, et notamment le conseil aux entreprises en organisation et en direction des affaires, les informations et les renseignements en matière d'affaires, de gestion et de comptabilité ;

Services de communication, et notamment, la transmission de messages et la communication par voie informatique, radiophonique, télégraphique ou téléphonique.