Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIE CASTES Industries
CASTES INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3819358
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
MENUISERIE CASTES Industries de CASTES INDUSTRIE

Présentation de la marque MENUISERIE CASTES Industries

Déposée le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENUISERIE CASTES Industries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTES INDUSTRIE domicilié(e) Les Cabrières - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 180 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque MENUISERIE CASTES Industries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIE CASTES Industries est expirée depuis le 31 mars 2021.

CASTES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLUTION PRO , B LA BOUTIQUE DU MENUISIER PVC BOIS ALU , LA BOUTIQUE DU MENUISIER , MENUISERIE CASTES INDUSTRIE , B LA BOUTIQUE DU MENUISIER


CASTES INDUSTRIE, SAS - Les Cabrières - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 427180450


RAVINA, SA - 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Matériaux de constructions métalliques, notamment en aluminium ; fenêtres ; portes-fenêtres ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes intérieures ; portes de placards ; portails ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; volets métalliques ; volets battants ; volets roulants ; escaliers ; stores d'extérieurs métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; grilles de défense métalliques ; clôtures métalliques. Tous les produits précités sont notamment en aluminium et mixte (aluminium et bois). ;

Matériaux de constructions non métalliques, notamment en bois et en polychlorure de vinyle ; boiseries ; huisseries non métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes intérieures ; portes de placards ; portails ; portes battantes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques coulissants ou abattants de toutes forme ; volets non métalliques ; volets battants ; volets roulants ; escaliers ; stores d'extérieurs non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; clôtures non métalliques ; parquets ; lames de parquets. Tous les produits précités sont notamment en bois, en polychlorure de vinyle et mixte (bois et aluminium). ;

Placards ; stores d'intérieurs ; meubles de cuisine. Tous les produits précités en bois, en aluminium, en polychlorure de vinyle et mixte (bois et aluminium).