pieces voiture sans permis – pieces detachees voiture sans permis
Présentation de la marque pieces voiture sans permis – pieces detachees voiture sans permis
Déposée le 22 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) casse vsp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pieces voiture sans permis – pieces detachees voiture sans permis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque pieces voiture sans permis – pieces detachees voiture sans permis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pieces voiture sans permis – pieces detachees voiture sans permis est expirée depuis le 22 juin 2021.
casse vsp a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587064 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22