Marque enregistrée - Marque en non vigueur

creawa créateurs d'émotions
Carmen ROCA TORELLO épouse RUBAT DU MERAC
Francesca GARCIA MILLAN

Numéro de dépôt :
3535091
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
creawa créateurs d\'émotions de Carmen ROCA TORELLO épouse RUBAT DU MERAC

Présentation de la marque creawa créateurs d'émotions

Déposée le 30 octobre 2007 par Carmen ROCA TORELLO épouse RUBAT DU MERAC et Francesca GARCIA MILLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « creawa créateurs d'émotions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Les déposants sont Carmen ROCA TORELLO épouse RUBAT DU MERAC domicilié(e) 27 Rue de l'Ecole de Droit,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et Francesca GARCIA MILLAN domicilié(e) 17 Rue Molière, Résidence de l'Yvette,91380 CHILLY MAZARIN - 91380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CONTREBRAND & COPIRATE domicilié(e) 127 Rue de l'Oppidum,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France.

La marque creawa créateurs d'émotions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque creawa créateurs d'émotions est expirée depuis le 30 octobre 2017.


Carmen ROCA TORELLO épouse RUBAT DU MERAC - 27 Rue de l'Ecole de Droit,34000 MONTPELLIER - 34000 - France

Francesca GARCIA MILLAN - 17 Rue Molière, Résidence de l'Yvette,91380 CHILLY MAZARIN - 91380 - France


Cabinet CONTREBRAND & COPIRATE - 127 Rue de l'Oppidum,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 16 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°719077 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

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