Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zelvac
M. Calvez Alexandre

Numéro de dépôt :
4006573
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2023
Zelvac de Calvez Alexandre

Présentation de la marque Zelvac

Déposée le 23 mai 2013 par monsieur Calvez Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Zelvac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Calvez Alexandre domicilié(e) 102 Rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Calvez Alexandre domicilié(e) 102 Rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.

La marque Zelvac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zelvac arrivera à expiration en date du 23 mai 2023.


M. Calvez Alexandre - 102 Rue Cambronne - 75015 - PARIS - France


M. Calvez Alexandre - 102 Rue Cambronne - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710921 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Contenu multimédia audiovisuel téléchargeable dans le domaine des actualités, du divertissement, du sport, de la comédie, du drame, de la musique et des vidéos musicales ; logiciels, à savoir logiciels pour la diffusion en continu de contenu multimédia audiovisuel via l'Internet et vers des dispositifs électroniques numériques mobiles, lecteurs téléchargeables de contenu multimédia audiovisuel, outils logiciels pour le montage de contenu audiovisuel, logiciels de recherche et annotation vidéo, logiciels de protection de contenu, logiciels pour le suivi et l'optimalisation de messages publicitaires, plateforme logicielle pour la fourniture d'interfaces de programmation permettant à des tiers d'accéder à du contenu et à des données de sites Web pour le développement de sites Web et le développement d'applications de sites Web ;

Diffusion et diffusion en continu de contenu multimédia audiovisuel dans le domaine des actualités, du divertissement, du sport, de la comédie, du drame, de la musique et des vidéos musicales via un réseau informatique mondial ; transmission de contenu multimédia audiovisuel téléchargeable sous forme d'extraits entiers ou partiels de films cinématographiques, programmes télévisés, vidéos, vidéos musicales et musique ; fourniture d'accès à des forums en ligne, forums de discussion, et blogues sur l'Internet ; fourniture en ligne de tableaux d'affichage électroniques pour la transmission de messages entre utilisateurs dans le domaine de questions d'intérêt général ; services de messagerie sur le Web ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture de forums en ligne pour la transmission de messages contenant des reportages d'actualité, du divertissement, du sport, de la comédie, du drame, de la musique et des vidéos musicales ; fourniture d'accès à un site Internet d'informations sur une artiste executante et ses tournées, représentations, enregistrement et biographie.

Services de divertissement à savoir représentations en direct, télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ; services de divertissement, à savoir fourniture d'environnements virtuels où les utilisateurs peuvent interagir à des fins récréatives, de loisirs ou de divertissement ; services de divertissement, à savoir fourniture de balados dans le domaine de la musique et de la mode ; fourniture d'informations dans le domaine de la musique, divertissement et la mode, exclusivement en ligne ; fourniture d'informations dans le domaine de la musique, du divertissement, de la mode et sur une artiste exécutante et ses tournées, ses spectacles, ses enregistrements et sa biographie sur l'Internet, par le biais de la téléphonie mobile ou de sites Internet de réseautage social ; mise à disposition de musique non téléchargeable fournie via l'Internet ou communication par téléphone mobile.