Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MEUSE
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
1144340
Date de dépôt :
22/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MEUSE

Déposée le 22 juillet 1980 par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, domicilié(e) société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA MEUSE est expirée depuis le 22 juillet 1990.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE - société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48408 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48407 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48406 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription - Concession de licence n°4438 - Publication au BOPI

Boissons en tous genres, alcoolisées ou non, et en particulier bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sodas, malt et tous produits de brasserie.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.