Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Claire de Jade
M. Emmanuel Bourgogne

Numéro de dépôt :
4392575
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
La Claire de Jade de Emmanuel Bourgogne

Présentation de la marque La Claire de Jade

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par monsieur Emmanuel Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Claire de Jade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Emmanuel Bourgogne domicilié(e) Les Oeuvres, Route de Bouin - 44580 - Villeneuve en Rets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Bourgogne domicilié(e) Les Oeuvres - 44580 - Villeneuve en Rets - France.

La marque La Claire de Jade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Claire de Jade arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

Emmanuel Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : LA PERLE DES PERLES , OCEAN FRAICHEUR


M. Emmanuel Bourgogne - Les Oeuvres, Route de Bouin - 44580 - Villeneuve en Rets - France


M. Emmanuel Bourgogne - Les Oeuvres - 44580 - Villeneuve en Rets - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Crustacés vivants ; coquillages vivants.