Marque renouvelée - Marque en vigueur

SITINAO
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3583487
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2028
SITINAO de BONNA SABLA

Présentation de la marque SITINAO

Déposée le 20 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITINAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SITINAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3583487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SITINAO arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 28 juin 2011 - Changement d'adresse n°552312 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679115 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; récipients métalliques pour les plantes ; jardinières et bacs à fleurs métalliques ; entourages métalliques d'arbres ; objets d'art métalliques ; bornes métalliques ; matériaux de construction métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets métalliques ; abris métalliques ; conteneurs métalliques ; corbeilles et poubelles métalliques d'extérieur ; mobilier urbain métallique (constructions transportables) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles.

Appareils et installation d'éclairage, lampadaires.

Matériaux de construction non métallique ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets non métalliques (éléments de construction) ; abris non métalliques ; objets d'art en en pierre, en béton ou en marbre ; bornes non métalliques ; jardinières et bacs à fleurs en béton ; mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles.

Meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables ; tabourets, sièges, fauteuils ; corbeilles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières (meubles) ;

Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; poubelles ; cache-pot non en papier ; pots de fleurs.

Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) ; articles pour fumeurs.