Marque enregistrée - Marque en vigueur

KPRESEAUX
BONNA SABLA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4145285
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2024
KPRESEAUX de BONNA SABLA

Présentation de la marque KPRESEAUX

Déposée le 30 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KPRESEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Quartier Valmy La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque KPRESEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KPRESEAUX arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , STELLA , SEN , CARRACALA


BONNA SABLA, Société Anonyme - Quartier Valmy La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682704 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Conteneurs métalliques de déchets radioactifs, traverses de chemin de fer métalliques.

Fontaines non métalliques ;

Tuyaux d'arrosage ;

Enfeus, stèles, mobilier cinéraire, tous ces produits étant non métalliques ; caveaux columbarium, tous ces produits étant non métalliques ;

Installation et entretien de mobilier urbain.