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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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CHARLES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES DE FRANCE
BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4102992
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2024
CHARLES DE FRANCE de BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque CHARLES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHARLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2024.

BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 13 janvier 2020 - Concession de licence n°777300 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-13

Inscription le 10 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777282 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.