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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN
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BN Casse-croûte CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN Casse-croûte CHOCOLAT
BISCUITERIE NANTAISE-BN, une société anonyme

Numéro de dépôt :
3010217
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2010
BN Casse-croûte CHOCOLAT de BISCUITERIE NANTAISE-BN

Présentation de la marque BN Casse-croûte CHOCOLAT

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BN Casse-croûte CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque BN Casse-croûte CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN Casse-croûte CHOCOLAT est expirée depuis le 25 février 2010.

BISCUITERIE NANTAISE-BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP


BISCUITERIE NANTAISE-BN, une société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44200 NANTES - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Biscuits sucrés, pâtisserie, tous ces produits étant au chocolat.