Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE
BIOMOTORS, SARL

Numéro de dépôt :
4344774
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE de BIOMOTORS

Présentation de la marque BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMOTORS domicilié(e) 10 PARC DU MILLENAIRE, 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 043 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. caroline DELAUDE domicilié(e) 14 rue de turbigo - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

BIOMOTORS a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO MOTORS l'hydrogène l'avenir au présent , BIOFlex connect , HYDROMOTORS , BIOMOTORS , BIOMARINES naviguer vert et moins cher by BIOMOTORS , ELECTRO MOTORS la solution zéro émission , BIOFLEX CONNECT , L'ECUREUIL VERT Biomotors, le savoir-faire , BIOCOM


BIOMOTORS, SARL - 10 PARC DU MILLENAIRE, 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 535043764


Mme. caroline DELAUDE - 14 rue de turbigo - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; mèches pour l'éclairage ;

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques .