Marque expirée - Marque en non vigueur

TAT TVAM ASI
BETREMIEUX Pascal

Numéro de dépôt :
3687484
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
TAT TVAM ASI de BETREMIEUX Pascal

Présentation de la marque TAT TVAM ASI

Déposée le 28 octobre 2009 par BETREMIEUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAT TVAM ASI »

Le déposant est BETREMIEUX Pascal domicilié(e) 2 Rue Pasteur - 59300 - AULNOY-LEZ-VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETREMIEUX Pascal domicilié(e) 2 Pasteur - 59300 - AULNOY-LEZ-VALENCIENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAT TVAM ASI est expirée depuis le 28 octobre 2019.


BETREMIEUX Pascal - 2 Rue Pasteur - 59300 - AULNOY-LEZ-VALENCIENNES - France


BETREMIEUX Pascal - 2 Pasteur - 59300 - AULNOY-LEZ-VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.