Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POA PP PARIS
M. théo Mottet
Mme. Régine BERNAD

Numéro de dépôt :
4355009
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
POA PP PARIS de théo Mottet

Présentation de la marque POA PP PARIS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2017 par monsieur théo Mottet et madame Régine BERNAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POA PP PARIS »

Les déposants sont monsieur théo Mottet domicilié(e) 5 rue Célestino Alfonso, D01 - 94200 - Ivry sur seine - France et madame Régine BERNAD domicilié(e) 41 rue Louis bertrand - 94200 - Ivry sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Régine BERNAD domicilié(e) 41 RUE LOUIS BERTRAND - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


M. théo Mottet - 5 rue Célestino Alfonso, D01 - 94200 - Ivry sur seine - France

Mme. Régine BERNAD - 41 rue Louis bertrand - 94200 - Ivry sur seine - France


Mme. Régine BERNAD - 41 RUE LOUIS BERTRAND - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729812 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.