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Marques déposées par monsieur Benoist PERSEVAL
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TERRE DE SABLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE SABLES
M. Benoist PERSEVAL

Numéro de dépôt :
4342962
Date de dépôt :
04/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2027
TERRE DE SABLES de Benoist PERSEVAL

Présentation de la marque TERRE DE SABLES

Déposée par voie électronique le 4 mars 2017 par monsieur Benoist PERSEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur Benoist PERSEVAL domicilié(e) 12 RUE DU VOISIN - 51500 - CHAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoist PERSEVAL domicilié(e) 12 RUE DU VOISIN - 51500 - CHAMERY - France.

La marque TERRE DE SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SABLES arrivera à expiration en date du 4 mars 2027.

Benoist PERSEVAL a également déposé les autres marques suivantes : le goût du partage, la passion en héritage , PF PERSEVAL - FRANCE


M. Benoist PERSEVAL - 12 RUE DU VOISIN - 51500 - CHAMERY - France


M. Benoist PERSEVAL - 12 RUE DU VOISIN - 51500 - CHAMERY - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.