S93
Présentation de la marque S93
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC VINS & SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S93 est expirée depuis le 23 juillet 2023.
BBC VINS & SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713131 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04