Marque renouvelée - Marque en vigueur

-OCCASIONS REFERENCES V.R.-
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1541164
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
04/07/2019

Présentation de la marque -OCCASIONS REFERENCES V.R.-

Déposée le 4 juillet 1989 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « -OCCASIONS REFERENCES V.R.- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80788 MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque -OCCASIONS REFERENCES V.R.- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque -OCCASIONS REFERENCES V.R.- arrivera à expiration en date du 4 juillet 2019.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , EDITION , K1 , SILVER DAWN , E1 , 314 , REFERENCE


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80788 MUNCHEN - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146694 - Publication au BOPI 1999-06-14

Inscription - Concession de licence n°46939 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 30 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58851 - Publication au BOPI 1991-12-30

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404239 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

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