Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAQUE MOIS, UN SUPPLEMENT D'AME
BAYARD PRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4104296
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
CHAQUE MOIS, UN SUPPLEMENT D\'AME de BAYARD PRESSE

Présentation de la marque CHAQUE MOIS, UN SUPPLEMENT D'AME

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAQUE MOIS, UN SUPPLEMENT D'AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 Rue Barbès - 92120 - Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BOUTRON, FIDAL domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France.

La marque CHAQUE MOIS, UN SUPPLEMENT D'AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAQUE MOIS, UN SUPPLEMENT D'AME arrivera à expiration en date du 9 juillet 2024.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société Anonyme - 18 Rue Barbès - 92120 - Montrouge - France - SIREN 542042486


M. Philippe BOUTRON, FIDAL - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées ; livres, revues, manuels, magazines, albums, calendriers, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papèterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes à échanger autres que pour jeux ; annuaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; Fourniture d'accès à de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des annuaires électroniques ;

Education, formation, services d'enseignement, organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique d'illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publicitaires) ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles production et location de films, d'oeuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque, ludothèque, exploitation de salles de cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; activités culturelles ; activités spirituelles, à savoir enseignement, formation, conduite de séminaires, conférences et cours dans le domaine de la spiritualité ; informations sur les activités culturelles ; informations sur les activités spirituelles, à savoir services d'information culturelle ou éducative sur la religion et sur des lieux dédiés aux activités spirituelles.