Marque enregistrée - Marque en vigueur

TGV
M. BAUMANN Marc

Numéro de dépôt :
3925796
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
TGV de BAUMANN Marc

Présentation de la marque TGV

Déposée le 8 juin 2012 par monsieur BAUMANN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur BAUMANN Marc domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAUMANN Marc domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque TGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGV arrivera à expiration en date du 8 juin 2022.

BAUMANN Marc a également déposé les autres marques suivantes : CORSYN Consortium de Recherche sur les Maladies du Système Nerveux. , VITAMARK VITAMARK-EU VITAMARK.COM VITAMARK.NET VITAMARK.FR VITAMARK.FIRM VITAMARK.ASSO VITAMARK.ORG VITAMARK.INT , COMMENT TIRER PARTI DE SES STRESS. , maxitel , MONOPRIX , maxitel


M. BAUMANN Marc - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. BAUMANN Marc - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Retrait partiel n°585365 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 24 octobre 2012 - Concession de licence n°587287 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594402 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594401 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 2 novembre 2017 - Concession de licence n°710904 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;

Extincteurs. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël.