Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DI-PADOVA
Numéro de dépôt :
1403879
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1997
Présentation de la marque DI-PADOVA
Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DI-PADOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DI-PADOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DI-PADOVA est expirée depuis le 16 avril 1997.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38