B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
4075497
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2024
Présentation de la marque L'AVENTURE COMMENCE
Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'AVENTURE COMMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 AVENUE DU MAINE, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. CAROLE ROGER domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque L'AVENTURE COMMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 AVENUE DU MAINE, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. CAROLE ROGER - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical , aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés, céréales et préparations à base de céréales pour bébés ;
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande , fruits et légumes conservés, séchés et cuits , gelées, confitures, marmelade, compotes , oeufs , lait, crème (produit laitier), fromages, yaourts, fromage frais, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, et autres produits laitiers , lait de soja , huiles et graisses comestibles , préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités , boissons lactées où le lait prédomine ;
Riz, tapioca, sagou , farines, céréales et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles , miel, sirop de mélasse , levure, poudre pour faire lever , glaces à rafraîchir , biscottes , préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;
Boissons non alcooliques notamment boissons à base de lait ou de petit lait , boissons de fruits et de jus de fruits , boissons non alcooliques à base de cacao ou de chocolat , sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Actions promotionnelles et publicitaires en relation avec les produits alimentaires et les boissons susmentionnés, services de vente au détail des produits suivants « Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés, céréales et préparations à base de céréales pour bébés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, marmelade, compotes, oeufs, lait, crème (produit laitier), fromages, yaourts, fromage frais, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, et autres produits laitiers , lait de soja , huiles et graisses comestibles, préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités, boissons lactées où le lait prédomine, riz, tapioca, sagou , farines, céréales et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse , levure, poudre pour faire lever , glaces à rafraîchir , biscottes , préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités, boissons non alcooliques notamment boissons à base de lait ou de petit lait , boissons de fruits et de jus de fruits , boissons non alcooliques à base de cacao ou de chocolat , sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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