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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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TOP ORGANIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP ORGANIQUE
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3738896
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2030
TOP ORGANIQUE de B.H.S

Présentation de la marque TOP ORGANIQUE

Déposée le 18 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP ORGANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) 1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque TOP ORGANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP ORGANIQUE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - 1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747964 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

Inscription le 4 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792047 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Inscription le 6 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797882 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.