Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTE DIVER
AXA FRANCE VIE, Société Anonyme
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d'assurance à forme mutuelle

Numéro de dépôt :
3737350
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030
SANTE DIVER de AXA FRANCE VIE

Présentation de la marque SANTE DIVER

Déposée le 10 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE DIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche, 92727 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche, 92727 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Candé Blanchard Ducamp, SELARL, M. BLANCHARD JULIEN domicilié(e) 5 avenue de Messine, 75008 PARIS - France.

La marque SANTE DIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTE DIVER arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

AXA FRANCE VIE a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , PROGRAMME PRO , EXCELIUM , ESSEN'CIEL , OPTIVIE , APAISANCE , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , CORALIS , LES HAPPY HOURS


AXA FRANCE VIE, Société Anonyme - 313 Terrasses de l'Arche, 92727 NANTERRE - France - SIREN 3

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d'assurance à forme mutuelle - 313 Terrasses de l'Arche, 92727 NANTERRE - France - SIREN 3


Candé Blanchard Ducamp, SELARL, M. BLANCHARD JULIEN - 5 avenue de Messine, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753451 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Assurances.