Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme
Numéro de dépôt :
3589235
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
Présentation de la marque GREEN PACT L'ENTRETIEN SIGNE CITROEN
Déposée le 18 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN PACT L'ENTRETIEN SIGNE CITROEN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199
Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Moteurs autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, moteurs électriques autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, convertisseurs de combustible pour moteurs, filtres (parties de moteurs ou de machines), silencieux pour moteurs. Parties constitutives (de véhicules terrestres électriques, et/ou moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion) à savoir : dispositifs permettant des économies d'énergie (économiseurs de carburant pour moteur), dispositifs permettant de favoriser le respect de l'environnement (dispositifs anti-pollution pour moteurs).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).
Traitement des matériaux (décontamination de produits dangereux) et recyclage de véhicules et de leurs parties constitutives en vue de favoriser les économies d'énergie et le respect de l'environnement dans le domaine automobile et les services d'information y afférents.
Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs. Service de contrôle de pollution de véhicules automobiles. Services de contrôle de qualité de véhicules automobiles. Services de conseils en matière d'économie d'énergie.
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