Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE
/
CEREALES PROVENCALES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEREALES PROVENCALES
AUCHAN FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3892381
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CEREALES PROVENCALES de AUCHAN FRANCE

Présentation de la marque CEREALES PROVENCALES

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CEREALES PROVENCALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200 rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE, société anonyme - 200 rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 410409460


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602752 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa.