Marque expirée - Marque en non vigueur

AGF Excellence Santé
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3417553
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
AGF Excellence Santé de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque AGF Excellence Santé

Déposée le 20 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGF Excellence Santé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGF Excellence Santé est expirée depuis le 20 mars 2016.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , RVS , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme - 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 542110291


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Services d'étude comparative de devis et de coûts de frais médicaux et paramédicaux, de frais de chirurgie et d'obstétrique, de frais de pharmacie, de frais de radiologie, de frais dentaires, de frais d'analyses médicales, de frais d'hospitalisation, de frais de soins infirmiers et de kinésithérapie, de frais d'opticien et de prothèses auditives.

Services d'assurances, contrats d'assurance ; services d'assurances de personnes, services d'assurance santé.

Services d'assistance et d'informations dans le domaine médical auprès des particuliers par télécommunications, notamment par téléphone, télécopie, messagerie électronique et réseau Internet, notamment en matière de frais associés aux activités médicales, paramédicales et chirurgicales ; services d'assistance et d'informations dans le domaine médical auprès des particuliers, notamment en matière de frais associés aux activités médicales, paramédicales et chirurgicales ; services d'assistances médicale notamment à domicile ; maisons de repos, maisons de convalescence, maisons médicalisées ; services de convalescence.