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Marques déposées par monsieur Antoine Pavamani
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18 La Vignette Du Respect www.vignette-asso.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

18 La Vignette Du Respect www.vignette-asso.fr
Monsieur Antoine Pavamani

Numéro de dépôt :
4399058
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
18 La Vignette Du Respect www.vignette-asso.fr de Antoine Pavamani

Présentation de la marque 18 La Vignette Du Respect www.vignette-asso.fr

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par monsieur Antoine Pavamani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 18 La Vignette Du Respect www.vignette-asso.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Antoine Pavamani domicilié(e) 14 rue Vigier - 91100 - Corbeil-Essonnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine PAVAMANI domicilié(e) 14 rue Vigier - 91100 - Corbeil-Essonnes - France.

La marque 18 La Vignette Du Respect www.vignette-asso.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18 La Vignette Du Respect www.vignette-asso.fr arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


Monsieur Antoine Pavamani - 14 rue Vigier - 91100 - Corbeil-Essonnes - France


Monsieur Antoine PAVAMANI - 14 rue Vigier - 91100 - Corbeil-Essonnes - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Informations en matière de transport.