Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les jouets du Dévoluy
Mme. Annik RICCI

Numéro de dépôt :
4333234
Date de dépôt :
29/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les jouets du Dévoluy de Annik RICCI

Présentation de la marque Les jouets du Dévoluy

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par madame Annik RICCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les jouets du Dévoluy »

Le déposant est madame Annik RICCI domicilié(e) 150Bis Chemin du ruisseau de la brillane, COUTHERON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Annik RICCI domicilié(e) COUTHERON, 150 CHEMIN du ruisseau de la brillane - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Annik RICCI - 150Bis Chemin du ruisseau de la brillane, COUTHERON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Mme. Annik RICCI - COUTHERON, 150 CHEMIN du ruisseau de la brillane - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 22 novembre 2019 - Rejet total n°773370 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Sciage de matériaux ; couture ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; sérigraphie .