Marque enregistrée - Marque en vigueur

A BY ANDRE
ANDRE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4015834
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
A BY ANDRE de ANDRE SA

Présentation de la marque A BY ANDRE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ANDRE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A BY ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE SA domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque A BY ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A BY ANDRE arrivera à expiration en date du 27 juin 2023.

ANDRE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE FRANCE , STUDIO POUR ANDRE , SOULIERS DE MODE DEPUIS 1900 , ANDRE , , A BY ANDRE , SOULIERS DE MODE DEPUIS 1896 , ANDRE , OH ! ANDRE , ANDRÉ


ANDRE SA, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156969


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 2 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710868 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil, montures de lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes ;

Métaux précieux et leurs alliages à savoir joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses ; montres-bracelets, horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis pour clés ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure, noeuds, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, pinces à cheveux, élastiques et rubans pour les cheveux.