Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Champs Vignons
Albert Besombes - Moc Baril, SAS

Numéro de dépôt :
3945661
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
Champs Vignons de Albert Besombes - Moc Baril

Présentation de la marque Champs Vignons

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes - Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Champs Vignons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes - Moc Baril domicilié(e) 24 Rue Jules Amiot - 49400 - SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Besombes - Moc Baril, M. Jean-Michel MIGNOT domicilié(e) 10 Boulevard République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Champs Vignons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champs Vignons est expirée depuis le 13 septembre 2022.

Albert Besombes - Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


Albert Besombes - Moc Baril, SAS - 24 Rue Jules Amiot - 49400 - SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT - France - SIREN 665480125


Albert Besombes - Moc Baril, M. Jean-Michel MIGNOT - 10 Boulevard République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.