Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORVETTE
AIRBUS S.A.S.

Numéro de dépôt :
4316268
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
CORVETTE de AIRBUS

Présentation de la marque CORVETTE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, AURORE SIMON DRUON domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORVETTE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS S.A.S. - 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France


Cabinet CAMUS LEBKIRI, AURORE SIMON DRUON - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 21 mars 2018 - Retrait partiel n°719417 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Aéronefs; drones civils; véhicules aériens; véhicules spatiaux; véhicules aérospatiaux télécommandés autres que jouets; A l'exclusion de tout véhicule terrestre ;

Epingles (bijouterie) ; Porte-clés ; Montres ; Articles de bijouterie ; Joaillerie ;

Livres ; Stylos ; Autocollants ;

Étiquettes à bagages ; Bagages ; Cuir et imitations cuir ;

Mugs ;

Vêtements ; Casquettes ;

Maquettes (jouets).