AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS A & B SENTEURS, SARL APIOR, SARL COLLINES DE PROVENCE, SARL CUEILLEUR DE DOUCEURS, SARL DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, SA FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, SA FROMAGERIE DE BANON, SARL LOTHANTIQUE, SAS MANON & CIE, SARL OLIVIERS & CO, SA TERRE D'OC EVOLUTION, SAS
Numéro de dépôt :
3846958
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
Présentation de la marque ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.
Déposée le 18 juillet 2011 par AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & B SENTEURS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIOR, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLINES DE PROVENCE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUEILLEUR DE DOUCEURS, la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE BANON, la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTHANTIQUE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANON & CIE, la Société Anonyme (SA) OLIVIERS & CO, la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Les déposants sont AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS domicilié(e) 11 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & B SENTEURS domicilié(e) 8 ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIOR domicilié(e) 4 route de Manosque - 04210 - VALENSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLINES DE PROVENCE domicilié(e) ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUEILLEUR DE DOUCEURS domicilié(e) 11 ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ZA Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) ZA - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE BANON domicilié(e) route de Carniol - 04150 - BANON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTHANTIQUE domicilié(e) 7 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANON & CIE domicilié(e) 2 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société Anonyme (SA) OLIVIERS & CO domicilié(e) ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION domicilié(e) ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France.
La marque ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 3
A & B SENTEURS, SARL - 8 ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France - SIREN 5
APIOR, SARL - 4 route de Manosque - 04210 - VALENSOLE - France - SIREN 6
COLLINES DE PROVENCE, SARL - ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France - SIREN 4
CUEILLEUR DE DOUCEURS, SARL - 11 ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France - SIREN 5
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, SA - ZA Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 3
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, SA - ZA - 04700 - ORAISON - France - SIREN 3
FROMAGERIE DE BANON, SARL - route de Carniol - 04150 - BANON - France - SIREN 3
LOTHANTIQUE, SAS - 7 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 3
MANON & CIE, SARL - 2 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 7
OLIVIERS & CO, SA - ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France - SIREN 4
TERRE D'OC EVOLUTION, SAS - ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 4
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT - 11 espace saint pierre - 04310 - PEYRUIS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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