Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme de L'Artois Producteur depuis 1976
ACQUETTE, Sarl

Numéro de dépôt :
4325948
Date de dépôt :
31/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2026
Ferme de L\'Artois Producteur depuis 1976 de ACQUETTE

Présentation de la marque Ferme de L'Artois Producteur depuis 1976

Déposée le 31 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ferme de L'Artois Producteur depuis 1976 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACQUETTE domicilié(e) 11 Chemin des Anzacs - 62450 - BAPAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 147 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEKERLE Isabelle domicilié(e) 11 CHEMIN des Anzacs - 62450 - BAPAUME - France.

La marque Ferme de L'Artois Producteur depuis 1976 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de L'Artois Producteur depuis 1976 arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.

ACQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : Ferme de l'Artois , ACQUETTE , Acquette , Ferme de l'Artois , Les condiments des hauts de France


ACQUETTE, Sarl - 11 Chemin des Anzacs - 62450 - BAPAUME - France - SIREN 438147639


Mme DEKERLE Isabelle - 11 CHEMIN des Anzacs - 62450 - BAPAUME - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais.