Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O., SARL

Numéro de dépôt :
4325996
Date de dépôt :
31/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2026
Marque en couleurs, figurative de ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O domicilié(e) 1 Allée de la Détente, Zone Industrielle - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 810 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE ROUX Estelle domicilié(e) 10 RUE De Poitiers - 86800 - SAINT-JULIEN-L'ARS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325996.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.

ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ROULETTES


ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O., SARL - 1 Allée de la Détente, Zone Industrielle - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 808810204


Mme LE ROUX Estelle - 10 RUE De Poitiers - 86800 - SAINT-JULIEN-L'ARS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Roues, chariots de manutention ; roulettes pour chariots (roues) ;

Produits horticoles ni préparés ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; arbres et tous végétaux ; plantes ; plants ; agrumes ; plantes pour la décoration.