Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMR ACADEMIE MUSICALE DU ROUERGUE
Académie Musicale du Rouergue, Association

Numéro de dépôt :
4324970
Date de dépôt :
25/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2026
AMR ACADEMIE MUSICALE DU ROUERGUE de Académie Musicale du Rouergue

Présentation de la marque AMR ACADEMIE MUSICALE DU ROUERGUE

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2016 par la société Académie Musicale du Rouergue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMR ACADEMIE MUSICALE DU ROUERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société Académie Musicale du Rouergue domicilié(e) 8 Impasse le Vignal - 12850 - Sainte Radegonde - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 870 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS-NOEL REMY domicilié(e) 45 allée de val fontaine - 69290 - SAINT-GENIS-LES-OLLIERES - France.

La marque AMR ACADEMIE MUSICALE DU ROUERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMR ACADEMIE MUSICALE DU ROUERGUE arrivera à expiration en date du 25 décembre 2026.


Académie Musicale du Rouergue, Association - 8 Impasse le Vignal - 12850 - Sainte Radegonde - France - SIREN 808870653


M. FRANCOIS-NOEL REMY - 45 allée de val fontaine - 69290 - SAINT-GENIS-LES-OLLIERES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.