Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO-KETT
Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
95590030
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque SOLO-KETT

Déposée le 22 septembre 1995 par la société étrangère Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLO-KETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la société étrangère Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung domicilié(e) Miesbacher Strasse 5 83626 VALLEY ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SOLO-KETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO-KETT est expirée depuis le 22 septembre 2005.

Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung a également déposé les autres marques suivantes : Z DESIGN SPECIAL . LINE , Z DESIGN FLOWER . LINE , Z DESIGN TRENDY LINES , Z-OFFICE , Z DESIGN SUNNY . LINE , OFFICESTAR , Z DESIGN FUNCTION . LINE , Z DESIGN POP . LINE , Z DESIGN CHRISTMAS . LINE , IMPRESSION PARFAITE


Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung Société de droit allemand - Miesbacher Strasse 5 83626 VALLEY ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Papier; étiquettes en papier et feuilles également sous forme autocollante; autocollants et étiquettes (non en tissu) à but d'information et de décoration