Déposée le 20 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD),
la marque française « ZURFLUH-FELLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER domicilié(e) AUTECHAUX-ROIDE - 25150 - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 750 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque ZURFLUH-FELLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZURFLUH FELLER, Société par actions simplifiée - AUTECHAUX-ROIDE - 25150 - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS - France - SIREN 876750043
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155368 - Publication au BOPI 1999-10-19
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358115 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415321 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage radié n°591968 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722861 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06
Ferrures pour le bâtiment, notamment pour portes, fenêtres, volets battants, volets roulants, grilles articulées, grilles et rideaux de protection enroulables, portes de garages;organes de manoeuvre pour volets roulants, pour stores intérieurs et extérieurs, pour grilles et rideaux de protection enroulables, notamment organes de manoeuvre à sangle, à cordon, à chaîne, à treuil à couple conique, à treuil à roue et vis sans fin, à treuil à train de pignons droits, à tirage direct, à motoréducteur électrique;composants métalliques pour volets roulants, pour stores intérieurs et extérieurs, pour grilles et rideaux de protection, notamment caissons, axes d'enroulement, verrous, systèmes d'équilibrage;huisserie métalliques pour le bâtiment, fermetures et protections métalliques assemblées prêtes à la pose, notamment volets battants, volets roulants, stores intérieurs et extérieurs, grilles roulantes et articulées, rideaux de protection, portes de garages; équipements (machines) pour la fabrication de toutes huisseries, fermetures et protections de quelque matière que ce soit, notamment équipements d'assemblage, de tronÇonnage, de perÇage des composants et de mise en tension des organes d'équilibrage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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