Déposée le 17 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER domicilié(e) AUTECHAUX ROIDE - 25150 - PONT DE ROIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 750 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque SENSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZURFLUH FELLER, Société par Actions Simplifiée - AUTECHAUX ROIDE - 25150 - PONT DE ROIDE - France - SIREN 876750043
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240632 - Publication au BOPI 1997-07-28
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250912 - Publication au BOPI 2003-10-10
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358115 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage radié n°591968 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535473 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17
Volets métalliques, volets roulants métalliques.Manivelles de volets roulants.Volets non métalliques, volets roulants non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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