Déposée le 1 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALUTOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER domicilié(e) Autechaux-Roide - 25150 - PONT-DE-ROIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 750 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque ALUTOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZURFLUH FELLER, Société par actions simplifiée - Autechaux-Roide - 25150 - PONT-DE-ROIDE - France - SIREN 876750043
CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583800 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10
Enrouleurs métalliques manuels pour volets roulants, manivelles métalliques manuelles pour volets roulants, poignées métalliques pour volets roulants, volets roulants métalliques. Enrouleurs électriques pour volets roulants, manivelles électriques pour volets roulants. Enrouleurs non métalliques manuels pour volets roulants, manivelles non métalliques manuelles pour volets roulants, poignées non métalliques pour volets roulants, volets roulants non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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