IL ETAIT UNE FOIS
Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS
Déposée le 27 novembre 1995 par madame ZURAWSKY-DEGAS Danie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IL ETAIT UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS est expirée depuis le 27 novembre 2005.
ZURAWSKY-DEGAS Danie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06