Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS
Madame ZURAWSKY-DEGAS Danie

Numéro de dépôt :
95604217
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS

Déposée le 27 novembre 1995 par madame ZURAWSKY-DEGAS Danie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est madame ZURAWSKY-DEGAS Danie domicilié(e) 33420 ESPIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ZURAWSKY-DEGAS Danie - France.

La marque IL ETAIT UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS est expirée depuis le 27 novembre 2005.

ZURAWSKY-DEGAS Danie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLANTEY D'OLINE Appellation BORDEAUX CONTROLEE , CHATEAU DES JULES Appellation BORDEAUX CONTROLEE


Madame ZURAWSKY-DEGAS Danie - 33420 ESPIET - France


Madame ZURAWSKY-DEGAS Danie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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