ZUCCOLO ROCHET FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4117285
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
Présentation de la marque ECS
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUCCOLO ROCHET FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUCCOLO ROCHET FRANCE domicilié(e) Parc Altaïs, 6 rue Saturne - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ECS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZUCCOLO ROCHET FRANCE, Société par actions simplifiée - Parc Altaïs, 6 rue Saturne - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 325720332
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 17 février 2015 - Renonciation partielle n°643133 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Inscription le 2 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737232 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02
Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746499 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-23
Joaillerie et bijouterie, en particulier bracelets, chaînes ; colliers (bijouterie), pendentifs (bijouterie), boucles d'oreilles, bagues (bijouterie), médailles, médaillons (bijouterie) ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, montres étanches, bracelets de montres, verres de montres, ressorts de montres et autres parties constitutives de montres ; étuis, écrins et coffrets à bijoux et pour l'horlogerie ; écrins et coffrets en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
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