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Marques déposées par Zouhir KHOUBANI
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AADSP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AADSP
Zouhir KHOUBANI
Laid HDACHI

Numéro de dépôt :
3840226
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AADSP de Zouhir KHOUBANI

Présentation de la marque AADSP

Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par Zouhir KHOUBANI et Laid HDACHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AADSP »

Les déposants sont Zouhir KHOUBANI domicilié(e) 8 Rue Gladiateur - 27720 - DANGU - France et Laid HDACHI domicilié(e) 26 Rue Locarno - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zouhir KHOUBANI domicilié(e) 8 Rue Gladiateur - 27720 - DANGU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 29 30


Zouhir KHOUBANI - 8 Rue Gladiateur - 27720 - DANGU - France

Laid HDACHI - 26 Rue Locarno - 95100 - ARGENTEUIL - France


Zouhir KHOUBANI - 8 Rue Gladiateur - 27720 - DANGU - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567674 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.